Suivez nous sur Facebook Suivez nous sur Twitter

Une question, contactez-nous 03 83 28 54 00

À savoir

mardi 09 avril

Avril 2024

Téléphone fixe dans les ERP

Dispositif d’alerte des services de secours dans les établissements recevant du public (ERP)

Transfert de la police spéciale de la publicité extérieure

mardi 06 février

Février 2024

Transfert de la police spéciale de la publicité extérieure

EauSec54 : l’application des restrictions sécheresse

lundi 17 juillet

lundi 17 Juillet 2023

EauSec54 : l’application des restrictions sécheresse

L'application EauSec54 vous permet de consulter en temps réel, les restrictions des usages de l'eau en vigueur sur votre territoire, vous permettant ainsi ...

jeudi 09 mars

2023

Le recensement des chemins ruraux

La loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de ...

Le reversement de tout ou partie de la taxe d’aménagement des communes à leur communauté

jeudi 19 janvier

2023

Le reversement de tout ou partie de la taxe d’aménagement des communes à leur communauté

Depuis le 1er janvier 2022, les communes qui perçoivent la taxe d'aménagement étaient dans l'obligation de prévoir les conditions de reversement de tout ou ...

mardi 03 janvier

mardi 03 Janvier 2023

Formation et identité numérique

page 2 sur 5

À savoir (30)

À savoir

Toutes nos actualités

Septembre 2024

Ouvertures dominicales en 2025

Juillet 2024

Droit funéraire - délais d'inhumation et de crémation - plaques de cercueil - scellement des cercueils

Juillet 2024

Changement de nom ou de prénom – Renouvellement des pièces d’identité
Juin 2024

Prise en charge des AESH sur le temps de pause méridienne

Juin 2024

Autorisation d’occupation du domaine public à titre gratuit pour une association

Mai 2024

Qui peut rédiger un acte de décès ?
L'ADM54

L'ADM54

Octobre

Motions adoptées en AG

Octobre 2022

Gel des loyers des logements classés en catégorie F et G
Octobre 2022

Augmentation du point d'indice : compensation partielle pour certaines collectivités

Octobre 2022

Dotation de soutien pour la protection de la biodiversité

Octobre 2022

Bilan annuel des dotations d’investissement versées par l’État aux collectivités
2022 - Mon compte élu

Un problème avec la plateforme "Mon Compte Élu" ?

Septembre

Motions adoptées par le comité directeur de l’ADM54

Août 2022

Avez-vous créé votre espace dédié sur le site GRDF dédié aux collectivités ?
Juin 2022

Pourquoi obtenir l’AIPR ?

vendredi 24 Septembre 2021

Qualiopi

vendredi 25 Juin 2021

Protégez vos données !
Marchés publics de travaux – Nouveau seuil

Commande publique

Décembre 2020

Attention aux arnaques !

Comment se protéger face à des attitudes revendicatives, agressives, de dénigrement ou d’irrespect ?

Comment se préserver en situation difficile ?
septembre 2018

Centre français d’exploitation du droit de copie

mars 2018

Logiciel CYAN - Reprise d’actes

février 2018

Offre parrainage et passage multiple

Agenda

Assemblée générale 2024

vendredi 27 septembre

Tous les rendez-vous

En poursuivant la navigation sur ce site, vous acceptez que les cookies soient utilisés à des fins d'analyse, de pertinence et de publicité.J'accepte Je refuse Plus d'informations