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News'élu décembre
Décembre 2023

 

 

ACTUALITÉS
  • Violences faites aux femmes
  • Marchés publics - Seuils
  • Zéro Artificialisation Nette – ZAN
  • Congrès des maires de France

      JURIDIQUE
      • Places de stationnement accessibles
      • Données essentielles
      • Extension d'une construction existante
      • Tri des biodéchets
      • GEMAPI : entretien des cours d'eaux
      • Les déchets et le partage de compétence
        entre communauté et commune

      FORMATION
      • Cadeau de Noël : et si vous vous offriez une formation ?
      • Disposez-vous d'une identité numérique ?
      • Sécurité en milieu rural : Commission des communes rurales

      PARTENAIRES
      • Renouvellement du partenariat avec Orange
      • Monoxyde de carbone
      • Gend'Elus

      AGENDA
      Document à télécharger :
      News dec2
      News'élu novembre
      Novembre 2023

       

       

      ACTUALITÉS
      • Mise à disposition des données relatives à l'adressage
      • Ouverture des commerces
      • Trêve hivernale
      • La sécurité en milieu rural

          JURIDIQUE
          • Commission de contrôle des listes électorales
          • Marchés publics
          • Pouvoirs de police en matière d'eau potable
          • Liberté de vote
          • Délégation de service public et droit à information
            des conseillers

          FORMATION
          • Valoriser son expérience d'élu par la VAE
          • Formation : L'essentiel sur le cimetière
          • Formation : Qu'attend-on des élus communaux
            lors de situations d'urgence ?
          • Nouvelle formation : Le conflit génère-t-il du stress ?

          PARTENAIRES
          • Plan Grand Froid
          • Communication de la DDT : le département de
            Meurthe-et-Moselle n'est plus en situation de sécheresse

          AGENDA
          Document à télécharger :
          News novembre2
          News'élu septembre
          Septembre 2023

           

           

          ACTUALITÉS
          • 69ème assemblée générale de l'ADM54
          • Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
          • Retraite des élus
          • Contrôle de légalité
          • Zones d'accélération pour l'implantation d'installations
            terrestres de production d'énergies renouvelables

              JURIDIQUE
              • Ouverture des commerces en 2024
              • Réseaux d'électricité et participation
              • Performance énergétique - logements indécents
              • Arrêt maladie des élus
              • Mutualisation de la police intercommunale
              • Anonymisation des délibérations des collectivités territoriales
                avant leur communication au public
              • Communication des notes de frais des élus

              FINANCES
              • DETR et DSIL
              • Comité des finances locales

              PARTENAIRES
              • Désignation des membres de la commission de contrôle
                des listes électorales
              • Numéros utiles
              • « SOS Ponts »

              AGENDA
              Document à télécharger :
              News sept
              News'élu août
              Août 2023

               

               

              ACTUALITÉS
              • Menaces et violences faites aux élus
              • 69ème assemblée générale de l'ADM54
              • Réunion du 11 mai 2023

                  JURIDIQUE
                  • Guide pour lutter contre l'habitat indigne
                  • Procédure de changement de nom simplifiée
                  • Déchets abandonnés
                  • Débroussaillement
                  • Avis de publicité : Les nouveaux formulaires d'avis de publicité
                  • Conseil communautaire : vacance de siège et parité

                  FORMATION
                  • Nouvelle formation ! correspondant incendie et secours

                  PARTENAIRES
                  • Rencontres sur le RPQS
                  • EauSec54 : l'application des restrictions sécheresse
                    mise en place par la DDT 54 !

                  AGENDA
                  Document à télécharger :
                  News aout
                  News'élu juin
                  Juin 2023

                   

                   

                  ACTUALITÉS
                  • Nouvelle agression inacceptable d'un maire
                  • Plan canicule 2023
                  • Lancement du Club Transitions et Résiliences
                  • « Gérer Mes Biens Immobiliers »
                  • Appli mobile de l'ADM54
                  • Assemblée générale de l'ADM54

                      JURIDIQUE
                      • Référent déontologue de l'élu
                      • Médiation et conciliation
                      • Mariage surprise
                      • Primes CEE
                      • Financement de la compétence « affaires scolaires »
                      • Opposabilité du pacte de gouvernance
                      • Coussins berlinois

                      FORMATION
                      • "Sécheresse : communiquer plus pour consommer moins"

                      INFORMATIQUE
                      • Recrutement d'un conseiller support

                      PARTENAIRES
                      • Spectacles pyrotechniques
                      • Rencontres sur le RPQS
                      • Taxe d'aménagement

                      AGENDA
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                      News juin1
                      News'élu mai
                      Mai 2023

                       

                       

                      ACTUALITÉS
                      • Élections sénatoriales
                      • Indemnités de fonction perçues en 2022
                      • DIF-élus : Le plafond de vos droits est passé à 800 €
                      • Signature d'une convention pour sécuriser
                        les données personnelles
                      • La 200ème Lettre des maires et des présidents
                        d'intercommunalité arrive !
                      • Assemblée générale de l'ADM54

                          JURIDIQUE
                          • Transmission par email d'une procuration
                          • Réemploi et réutilisation des matériels informatiques
                          • Transport scolaire :
                            Prise en charge du transport scolaire dans le cadre d'un
                            regroupement pédagogique intercommunal (RPI)
                          • Retrait de délégation par un président d'EPCI
                          • Délégation du DPU au maire et abrogation tacite

                          FINANCES
                          • Impots.gouv.fr : Comment s'assurer de l'authenticité des
                            justificatifs de revenus présentés par un administré ?

                          PARTENAIRES
                          • « Gérer Mes Biens Immobiliers » : Déclarez vos biens avant
                            le 1er juillet 2023 sur « Gérer Mes Biens Immobiliers »
                          • Solidarité énergétique : Les aides et solutions pour les
                            administrés en difficulté
                          • Lauriers des collectivités locales : édition 2023

                          AGENDA
                          Document à télécharger :
                          News mai 2023
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