News'élu juin
Juin 2024
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ACTUALITÉS |
- 27 septembre 2024 : 70ème assemblée générale de l'ADM54
- Bienvenue à Nadia BIDINGER, nouvelle directrice de l'ADM54
- Mise à disposition des données relatives à l'adressage
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JURIDIQUE |
- Prise en charge de la rémunération des AESH
sur le temps de pause méridienneBornage de terrains - Domanialité publique
- Autorisations d'occupation du domaine public
pour les associations - Saisine du référent déontologue pour le cas d'un autre élu
- Délégation en matière d'instruction des autorisations
d'urbanisme à l'EPCI et responsabilité communale - La consultation des comités sociaux territoriaux en cas
de restitutions de compétence - syndicats mixtes
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FORMATION |
- Réunion de la commission des communes rurales
sur le pacte pour les ruralités
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FINANCES |
- Entrée en vigueur du dispositif "France Ruralités Revitalisation"
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PARTENAIRES |
- Conférence sur l'architecture régénérative
- Rencontres sur le RPQS
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AGENDA |
- Retrouvez nos rendez-vous sur notre site internet
