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News'élu décembre
Décembre 2024

 

 

ACTUALITÉS

  • Fermeture de l'ADM54
  • Contacts

      JURIDIQUE

      • Election du maire - conseiller municipal qui ne
        s'est pas porté candidat
      • Régulation des meublés de tourisme
      • Dématérialisation des demandes d'autorisation d'urbanisme
      • Gardes champêtres – plaque
      • Élections municipales – communes de - de 1 000 habitants
      • Modalités de transfert des biens, droits et obligations
        des établissements publics de coopération intercommunale
      • Guide pratique à l'attention des élus du bloc communal
        pour mieux gérer les risques d'atteintes à la probité

        FORMATION

        • RAPPEL DIFE
        • Inscription aux formations

          AGENDA

          Document à télécharger :
          News dec 2024
          News'élu novembre
          Novembre 2024

           

           

          ACTUALITÉS

          • Les communes heureusement !

          ACTUALITÉS DE L'ADM54

          • Moyens de contact de nos services
          • Fermeture pour les fêtes de fin d'année
          • Nos réseaux sociaux

              JURIDIQUE

              • Terrain non entretenu
              • Publication sur Facebook- Intention de préempter
              • Exhumation des restes – crémation
              • Choix des drapeaux à apposer devant la mairie – compétence
              • Le transfert obligatoire des compétences « eau »
                et « assainissement »

              FINANCES

              • DETR /DSIL
              • Principales dispositions du projet de loi finances 2025

              FORMATION

              • Certification
              • Inscription aux formations

              PARTENAIRES

              • Numéros d'urgence
              • Vols d'ornements dans les cimetières

              AGENDA

              Document à télécharger :
              News nov 2024
              News'élu septembre
              Septembre 2024

               

               

              ACTUALITÉS

              • 27 septembre 2024 : 70ème assemblée générale de l'ADM54

                  JURIDIQUE

                  • Domanialité d'un parking souterrain
                  • Ouverture dominicale en 2025
                  • « Questions-réponses » sur la GEMAPI
                  • Taxe GEMAPI
                  • Règles de liens entre les taux
                  • Bureaux des EPCI :
                    impossibilité de se réunir en visioconférence
                  • Protection fonctionnelle des élus locaux victimes
                    de violences

                  PARTENAIRES

                  • « Ici commence la mer » : opération pour lutter contre
                    l'incivisme environnemental
                  • Chauffage hybride gaz
                  • Changement d'une chaudière fioul ou charbon

                  AGENDA

                  Document à télécharger :
                  News septembre
                  News'élu août
                  Août 2024

                   

                   

                  ACTUALITÉS

                  • 27 septembre 2024 : 70ème assemblée générale de l'ADM54
                  • Du 19 au 21 novembre 2024 : 106e congrès de l'AMF à Paris
                  • Réunion du comité directeur du 13 juin 2024

                      JURIDIQUE

                      • Délais d'inhumation
                      • Changement de nom ou de prénom – titres d'identité

                      FORMATION DES ÉLUS

                      • Réunion de la commission des communes rurales
                        sur le pacte pour les ruralités

                      RÉSEAUX

                      • Fin du réseau cuivre
                      • Attention aux démarchages abusifs

                      FINANCES

                      • Placement financier
                      • DETR 2025 : changement du calendrier pour
                        déposer les appels à projets
                      • France ruralité revitalisation (FRR)

                      PARTENAIRES

                      • Appel à manifestation d'intérêt : Comment renforcer
                        la coopération communes / intercommunalité ?
                      • Lauriers des collectivités
                      • Pourquoi et comment lutter contre le frelon à pattes jaunes ?

                      AGENDA

                      Document à télécharger :
                      Newsletter aout 20241
                      News'élu juin
                      Juin 2024

                       

                       

                      ACTUALITÉS

                      • 27 septembre 2024 : 70ème assemblée générale de l'ADM54
                      • Bienvenue à Nadia BIDINGER, nouvelle directrice de l'ADM54
                      • Mise à disposition des données relatives à l'adressage

                          JURIDIQUE

                          • Prise en charge de la rémunération des AESH
                            sur le temps de pause méridienneBornage de terrains
                          • Domanialité publique
                          • Autorisations d'occupation du domaine public
                            pour les associations
                          • Saisine du référent déontologue pour le cas d'un autre élu
                          • Délégation en matière d'instruction des autorisations
                            d'urbanisme à l'EPCI et responsabilité communale
                          • La consultation des comités sociaux territoriaux en cas
                            de restitutions de compétence - syndicats mixtes

                          FORMATION

                          • Réunion de la commission des communes rurales
                            sur le pacte pour les ruralités

                          FINANCES

                          • Entrée en vigueur du dispositif "France Ruralités Revitalisation"

                          PARTENAIRES

                          • Conférence sur l'architecture régénérative
                          • Rencontres sur le RPQS

                          AGENDA

                          Document à télécharger :
                          News juin4
                          News'élu mai
                          Mai 2024

                           

                           

                          ACTUALITÉS

                          • 70ème assemblée générale de l'ADM54
                          • Solutions pour diminuer sa facture énergétique
                          • Victoires de l'investissement local
                          • Lauriers des collectivités – édition 2024
                          • Qui peut rédiger un acte de décès ?

                              JURIDIQUE

                              • Affichage électoral
                              • Taille et aménagement des panneaux
                              • Titres d'identité pour le vote
                              • Procuration dématérialisée

                              FORMATION

                              • Rencontre sur la Cybersécurité lors de la Foire Expo
                              • Webinaire sur la sécurité routière en milieu rural

                              FINANCES

                              • Indemnités de fonction perçues en 2023

                              PARTENAIRES

                              • Le SDIS 54 recrute

                              AGENDA

                              Document à télécharger :
                              News mai 2024