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News'élu septembre
Septembre 2024

 

 

ACTUALITÉS
  • 27 septembre 2024 : 70ème assemblée générale de l'ADM54

      JURIDIQUE
      • Domanialité d'un parking souterrain
      • Ouverture dominicale en 2025
      • « Questions-réponses » sur la GEMAPI
      • Taxe GEMAPI
      • Règles de liens entre les taux
      • Bureaux des EPCI :
        impossibilité de se réunir en visioconférence
      • Protection fonctionnelle des élus locaux victimes
        de violences

      PARTENAIRES
      • « Ici commence la mer » : opération pour lutter contre
        l'incivisme environnemental
      • Chauffage hybride gaz
      • Changement d'une chaudière fioul ou charbon

      AGENDA
      Document à télécharger :
      News septembre
      News'élu août
      Août 2024

       

       

      ACTUALITÉS
      • 27 septembre 2024 : 70ème assemblée générale de l'ADM54
      • Du 19 au 21 novembre 2024 : 106e congrès de l'AMF à Paris
      • Réunion du comité directeur du 13 juin 2024

          JURIDIQUE
          • Délais d'inhumation
          • Changement de nom ou de prénom – titres d'identité

          FORMATION DES ÉLUS
          • Réunion de la commission des communes rurales
            sur le pacte pour les ruralités

          RÉSEAUX
          • Fin du réseau cuivre
          • Attention aux démarchages abusifs

          FINANCES
          • Placement financier
          • DETR 2025 : changement du calendrier pour
            déposer les appels à projets
          • France ruralité revitalisation (FRR)

          PARTENAIRES
          • Appel à manifestation d'intérêt : Comment renforcer
            la coopération communes / intercommunalité ?
          • Lauriers des collectivités
          • Pourquoi et comment lutter contre le frelon à pattes jaunes ?

          AGENDA
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          Newsletter aout 20241
          News'élu juin
          Juin 2024

           

           

          ACTUALITÉS
          • 27 septembre 2024 : 70ème assemblée générale de l'ADM54
          • Bienvenue à Nadia BIDINGER, nouvelle directrice de l'ADM54
          • Mise à disposition des données relatives à l'adressage

              JURIDIQUE
              • Prise en charge de la rémunération des AESH
                sur le temps de pause méridienneBornage de terrains
              • Domanialité publique
              • Autorisations d'occupation du domaine public
                pour les associations
              • Saisine du référent déontologue pour le cas d'un autre élu
              • Délégation en matière d'instruction des autorisations
                d'urbanisme à l'EPCI et responsabilité communale
              • La consultation des comités sociaux territoriaux en cas
                de restitutions de compétence - syndicats mixtes

              FORMATION
              • Réunion de la commission des communes rurales
                sur le pacte pour les ruralités

              FINANCES
              • Entrée en vigueur du dispositif "France Ruralités Revitalisation"

              PARTENAIRES
              • Conférence sur l'architecture régénérative
              • Rencontres sur le RPQS

              AGENDA
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              News'élu mai
              Mai 2024

               

               

              ACTUALITÉS
              • 70ème assemblée générale de l'ADM54
              • Solutions pour diminuer sa facture énergétique
              • Victoires de l'investissement local
              • Lauriers des collectivités – édition 2024
              • Qui peut rédiger un acte de décès ?

                  JURIDIQUE
                  • Affichage électoral
                  • Taille et aménagement des panneaux
                  • Titres d'identité pour le vote
                  • Procuration dématérialisée

                  FORMATION
                  • Rencontre sur la Cybersécurité lors de la Foire Expo
                  • Webinaire sur la sécurité routière en milieu rural

                  FINANCES
                  • Indemnités de fonction perçues en 2023

                  PARTENAIRES
                  • Le SDIS 54 recrute

                  AGENDA
                  Document à télécharger :
                  News mai 2024
                  News'élu mars
                  Mars 2024

                   

                   

                  ACTUALITÉS
                  • 70ème assemblée générale de l'ADM54
                  • Enquête de l'AMF sur les assurances
                  • Motions
                  • Mobilisez votre droit individuel à la formation d'élu local

                      JURIDIQUE
                      • Articles lus lors des mariages
                      • La vente d'eau aux agriculteurs
                      • Refus d'autorisation d'occupation du domaine public

                            INTERCOMMUNALITÉS
                            • La responsabilité de l'autorité gémapienne

                            INFORMATIQUE
                            • Logiciels COSOLUCE

                            FORMATION
                            • Derniers jours pour ne pas perdre 400 € !
                            • Planning de formations

                            FINANCES
                            • Dotations 2024
                            • Fiscalité directe locale
                            • Circulaire préfectorale
                            • Redevances domaniales

                            PARTENAIRES
                            • Récupération des mobiles usagés

                            AGENDA
                            Document à télécharger :
                            News mars 2024
                            News'élu décembre
                            Décembre 2023

                             

                             

                            ACTUALITÉS
                            • Violences faites aux femmes
                            • Marchés publics - Seuils
                            • Zéro Artificialisation Nette – ZAN
                            • Congrès des maires de France

                                JURIDIQUE
                                • Places de stationnement accessibles
                                • Données essentielles
                                • Extension d'une construction existante
                                • Tri des biodéchets
                                • GEMAPI : entretien des cours d'eaux
                                • Les déchets et le partage de compétence
                                  entre communauté et commune

                                FORMATION
                                • Cadeau de Noël : et si vous vous offriez une formation ?
                                • Disposez-vous d'une identité numérique ?
                                • Sécurité en milieu rural : Commission des communes rurales

                                PARTENAIRES
                                • Renouvellement du partenariat avec Orange
                                • Monoxyde de carbone
                                • Gend'Elus

                                AGENDA
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                                News dec2
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